Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SALAUZETODO
/
CHATEAU MOUCHAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOUCHAS
SALAUZE S.C.E.A

Numéro de dépôt :
92422226
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
15/05/2002

Présentation de la marque CHATEAU MOUCHAS

Déposée le 15 mai 1992 par SALAUZETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHATEAU MOUCHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est SALAUZETODO domicilié(e) 11160 CAUNES MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 382 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAUZE S.C.E.A - France.

La marque CHATEAU MOUCHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOUCHAS est expirée depuis le 15 mai 2002.

SALAUZE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE NORBIEU , CHATEAU DE TURCY , CHATEAU DE SALAUZE , CHÂTEAU MORBIEU , CHÂTEAU DE SALAUZE


SALAUZE S.C.E.A - 11160 CAUNES MINERVOIS - France - SIREN 378382444


SALAUZE S.C.E.A - France


Inscription le 23 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151846 - Publication au BOPI 1992-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Vin rouge d'appellation d'origine, vin rosé d'appellation d'origine, vin blanc d'appellation d'origine et plus particulièrement vins d'appellation Minervois contrôlée